Présentation par le bureau d’études “Atelier du Marais” du projet d’aménagement de la rue de la libération et des rues annexes – Demande de subventions et de conventionnement.
Le bureau d’études l’Atelier du Marais présente au conseil municipal le projet d’aménagement. Le montant des travaux est estimé à 1 312 515,55 € HT pour la rue de la Libération qui composera la 1ère tranche et à 542 456,79 € HT pour les rues annexes.
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide le devis de Laboroutes pour effectuer un diagnostic géotechnique sur l’ensemble de la voirie concernée pour un montant de 7 165,16 € TTC.
Le conseil municipal, avec 1 voix contre et 15 voix pour, valide les demandes de subvention.
Demandes de subvention pour les abris bus (2ème tranche).
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise les demandes de subventions pour l’aménagement des arrêts de bus du carrefour de la Ville Roux et de la Brique.
Décision modificative budget 2023
Le conseil municipal à l’unanimité, valide la décision modificative suivante : Chapitre 66 Charges financières : + 8000 € ; Chapitre 68 Provisions : – 8000 €
Assujettissement du budget assainissement à la TVA
Le conseil municipal, à l’unanimité, sollicite auprès des services fiscaux une habilitation pour l’assujettissement à la TVA à compter du 1er janvier 2024 du budget assainissement.
Travaux pôle santé : Avenants
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide le devis de l’entreprise MEWEN Carrelage pour la dépose des plinthes et de la faïence pour un montant de 1 434,00 € TTC.
Travaux Logement locatif 19 Rue de la libération-1er étage -Avenants :
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide le devis d’un montant de 1 056,00 € TTC pour des travaux de peinture dans l’arrière-cuisine.
Travaux Centre culturel :
Le conseil municipal, à l’unanimité, accorde un budget maximum de 50 000 € pour reprendre partiellement le mur de clôture du centre culturel.